Aller au contenu

Commune de
Le Cailar

  • Accueil
  • La municipalité
    • Les élus
    • Infos utiles
    • Démarches administratives
      • Démarches particuliers
      • Démarches professionnels
      • Démarches associations
    • Urbanisme
    • Arrêtés et délibérations
    • Bulletins Municipaux
    • Docuthèque
  • Vie quotidienne
    • Bienvenue aux nouveaux arrivants
    • Médiathèque
    • Nos Associations
    • Nos professionnels et artisans
    • Environnement
    • Sécurité – Gestion des risques
  • Actions sociales
    • Présentation du CCAS
    • Les services
      • Accompagnement du CCAS
      • Personnes vulnérables
      • Colis alimentaires
      • Maison France Services
      • Mutualia
    • Les actions
      • Évènements communaux
      • Évènements annuels nationaux
      • Ateliers du mardi
  • Enfance et Jeunesse
    • Vie scolaire
      • Petite enfance
      • Enfance 3 à 11 ans
      • Jeunesse 11 à 17 ans
    • Accueil de loisirs
  • Découvrir Le Cailar
    • Histoire et patrimoine
    • Archéologie
    • Monuments
    • Les traditions
    • Signalétique
    • Communauté de commune de petite Camargue
  • Accueil
  • La municipalité
    • Les élus
    • Infos utiles
    • Démarches administratives
      • Démarches particuliers
      • Démarches professionnels
      • Démarches associations
    • Urbanisme
    • Arrêtés et délibérations
    • Bulletins Municipaux
    • Docuthèque
  • Vie quotidienne
    • Bienvenue aux nouveaux arrivants
    • Médiathèque
    • Nos Associations
    • Nos professionnels et artisans
    • Environnement
    • Sécurité – Gestion des risques
  • Actions sociales
    • Présentation du CCAS
    • Les services
      • Accompagnement du CCAS
      • Personnes vulnérables
      • Colis alimentaires
      • Maison France Services
      • Mutualia
    • Les actions
      • Évènements communaux
      • Évènements annuels nationaux
      • Ateliers du mardi
  • Enfance et Jeunesse
    • Vie scolaire
      • Petite enfance
      • Enfance 3 à 11 ans
      • Jeunesse 11 à 17 ans
    • Accueil de loisirs
  • Découvrir Le Cailar
    • Histoire et patrimoine
    • Archéologie
    • Monuments
    • Les traditions
    • Signalétique
    • Communauté de commune de petite Camargue
© 2025 Commune de Le Cailar. Service proposé par Comm'un Site
  1. La municipalité
  2. Démarches administratives
  3. Démarches professionnels

Démarches professionnels

logo service-public.fr
Accueil professionnels  > Pratiques commerciales  > Restauration - Débit de boissons

Dossier

Restauration - Débit de boissons

Vérifié le 07/06/2019 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)

  • Réglementation dans un bar ou un restaurant (alcool, aliment, hygiène, sécurité)
  • Règles d'hygiène dans la restauration et les commerces alimentaires
  • Licence d'un restaurant et débit de boissons
  • Vente d'alcool la nuit
  • Conditions d'utilisation du logo « fait maison »

  • Crédit d'impôt en faveur des maîtres restaurateurs - Fiche d'aide au calcul

    Formulaire

Questions ? Réponses !

  • Où est-il interdit d'ouvrir un débit de boissons alcoolisées (bar, café, etc.) ?

  • Quels allergènes doivent être mentionnés sur un produit alimentaire ?

Et aussi

  • Taux de TVA sur les produits alimentaires et les boissons

    Fiscalité

  • Agrément sanitaire et déclaration de manipulation de denrées animales

    Secteurs d'activité

Pour en savoir plus

  • Titre de maître-restaurateur (conditions, avantages fiscaux, procédure...)

    Ministère chargé de l'économie

  • Crédit d'impôt en faveur des maîtres-restaurateurs

    Ministère chargé de l'économie

  • Régime fiscal des alcools et boissons alcooliques

    Ministère chargé des finances

© Direction de l'information légale et administrative
comarquage developpé par baseo.io

1 Place Ledru Rollin,
30740 Le Cailar

Nous contacter

04 66 88 01 05

© 2025 Commune de Le Cailar. Service proposé par Comm'un Site

• Mentions légales • Politique de cookies

Gérer le consentement
Pour offrir les meilleures expériences, nous utilisons des technologies telles que les cookies pour stocker et/ou accéder aux informations des appareils. Le fait de consentir à ces technologies nous permettra de traiter des données telles que le comportement de navigation ou les ID uniques sur ce site. Le fait de ne pas consentir ou de retirer son consentement peut avoir un effet négatif sur certaines caractéristiques et fonctions.
Fonctionnel Toujours activé
L’accès ou le stockage technique est strictement nécessaire dans la finalité d’intérêt légitime de permettre l’utilisation d’un service spécifique explicitement demandé par l’abonné ou l’utilisateur, ou dans le seul but d’effectuer la transmission d’une communication sur un réseau de communications électroniques.
Préférences
L’accès ou le stockage technique est nécessaire dans la finalité d’intérêt légitime de stocker des préférences qui ne sont pas demandées par l’abonné ou l’internaute.
Statistiques
Le stockage ou l’accès technique qui est utilisé exclusivement à des fins statistiques. Le stockage ou l’accès technique qui est utilisé exclusivement dans des finalités statistiques anonymes. En l’absence d’une assignation à comparaître, d’une conformité volontaire de la part de votre fournisseur d’accès à internet ou d’enregistrements supplémentaires provenant d’une tierce partie, les informations stockées ou extraites à cette seule fin ne peuvent généralement pas être utilisées pour vous identifier.
Services tiers (Facebook, Google, etc)
L’accès ou le stockage technique est nécessaire pour créer des profils d’internautes afin d’envoyer des publicités, ou pour suivre l’utilisateur sur un site web ou sur plusieurs sites web ayant des finalités marketing similaires.
Gérer les options Gérer les services Gérer {vendor_count} fournisseurs En savoir plus sur ces finalités
Voir les préférences
{title} {title} {title}